Mention légales
1 Siège de l’entreprise :
www.afriquesurmesure.com Sàrl
12, route du Vin
L-6794 Grevenmarch
2 Représentée par :
Jean-Baptiste Gubinelli (propriétaire)
3 Contact :
Téléphone: +352 621 29 82 75
E-Mail: info@afriquesurmesure.com
Web: www.afriquesurmesure.com
4 Inscription au registre :
Inscription au registre du commerce. Tribunal d’enregistrement : Luxembourg Numéro d’enregistrement : B205566
5 TVA :
Numéro d’identification de la TVA : LU28657483
6 Informations sur l’assurance responsabilité civile professionnelle :
Nom et siège social de l’assureur : AXA Assurances Luxembourg S.A. 1, Place de l’Etoile
L-1479 Luxembourg
Territoire d’application de l’assurance : Luxembourg
7 Développement du site web :
20 rue Adolphe Seyboth, 67000 Strasbourg – France
8 Conditions générales d’utilisation du site web (CGU) :
Définition et objet : Les conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les bases de la mise à disposition du site www.afriquesurmesure.com ainsi que les règles d’utilisation de ce site par l’utilisateur.
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Modifications : Il est possible à tout moment que les conditions générales d’utilisation décrites ici soient modifiées par des ajouts futurs afin de compléter les premières en fonction des modifications apportées au site www.afriquesurmesure.com, d’une législation future ou de toute autre raison significative. L’utilisateur est tenu de s’informer sur les conditions générales d’utilisation du site www.afriquesurmesure.com actuellement en vigueur.
9 Limitation de responsabilité :
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10 Droit d’auteur et propriété intellectuelle :
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11 Législation et juridiction :
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12 Règlement des litiges :
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